LE VAISSEAU

Conseil Général du Bas-Rhin, Collectivité Territoriale

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils d'enseignement audiovisuel ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, tels que les appareils de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et transmission des données, d'images et d'informations ; périphériques et imprimantes d'ordinateurs ; progiciels et logiciels d'ordinateurs enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, cédéroms, cassettes audio et cassettes vidéo, disquettes ; films et bandes impressionnées ; appareils de jeux électroniques, informatiques, sur ordinateur conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et jeux correspondants ; jeux électroniques interactifs. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, stylos et calepins ; livres, guides d'orientation, lexiques, revues, journaux, albums, dessins, motifs de décoration à savoir pochoirs, autocollants, décalcomanies, cartes postales, planches (gravures) , représentations graphiques, imprimés, lithographies, peintures (tableaux) encadrés ou non, décors de théâtre ; images, modèles de dessins, portraits, photographies, magazines, brochures, manuels, fiches techniques et ouvrage d'enseignement et de formation ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Jeux, jouets, jeux éducatifs, jeux de société, jeux électroniques et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de noël. Publicité ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution d'échantillons d'articles promotionnels ; diffusion de matériel publicitaire à savoir : tracts, prospectus, imprimés ; services d'abonnement à des journaux ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire. Publicité et informations d'affaires, aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, recherches relatives à la créativité, l'innovation technique et scientifique, service de recrutement de personnels, informations et renseignement en rapport avec le suivi des affaires, sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, documentation publicitaire et promotionnelle en particulier sur lesdits marchés ; organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité ; agences de publicité. Télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câbles, par satellites, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique ; transmission, diffusion, de données, de signaux, de sons, de messages et d'images, assistées ou non d'ordinateur, par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs groupés sur un réseau de communications, notamment pour les réseaux de communications, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet et Extranet) ou à accès privé (de type Intranet) , y compris services d'échanges d'informations par réseau mondial, agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, d'animations, de spectacles, de stages et d'ateliers à but culturel, scientifique ou éducatif, informations en matière d'enseignement notamment dans les musées ; conception, réalisation, production et location de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés ; divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ; publication, présentation et prêts de livres, de cassettes, de films, de disques et de disquettes ; divertissement ; édition et promotion de produits audiovisuels, multimédia et d'œuvres musicales (graphiques sonores) ; parcs d'amusement, services d'amusement et récréation, centres de divertissement, notamment pour la muséologie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; programmation pour ordinateurs ; élaboration conception et mise à jour de logiciels et de bases de données ; location de logiciels informatiques ; consultations dans le secteur de l'informatique et des multimédias ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; conseils en matière de formation, de documentation et d'orientation professionnelle ; gestion de lieux d'expositions ; reportages photographiques ; services de reporteurs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception et mise à jour) de logiciels (location de logiciels informatiques) . Programmation pour ordinateur. Création et entretien de site Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (site Web) . Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.